Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Traffic Level Agreement
Monsieur DO KHAC Tru

Numéro de dépôt :
3330081
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
Traffic Level Agreement de DO KHAC Tru

Présentation de la marque Traffic Level Agreement

Déposée le 16 décembre 2004 par monsieur DO KHAC Tru auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Traffic Level Agreement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est monsieur DO KHAC Tru domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tru DO KHAC domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque Traffic Level Agreement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traffic Level Agreement est expirée depuis le 16 décembre 2014.

DO KHAC Tru a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS SERVICE OBJECT PRICE ATTRIBUTE , Knowledge Level Agreement , VALUE LEVEL AGREEMENT , RISK LEVEL AGREEMENT , PEOPLE LEVEL AGREEMENT , BUSINESS SERVICE OBJECT PRICE INDEX , BUSINESS SERVICE MODULE


Monsieur DO KHAC Tru - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Monsieur Tru DO KHAC - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; Logiciels pour l'exécution des activités financières, productives et commerciales d'une entreprise ; Logiciels de gestion de processus d'entreprise, notamment de la relation client, de la chaîne logistique, de la maintenance, des achats, des ressources humaines, de paye, de comptabilité, d'administration d'affaires générales, facturation, de systèmes d'information ; Progiciels intégrés de gestion de la comptabilité ; Logiciels de bureautique ; Logiciel ou composant logiciel en matières de pilotage des activités de l'entreprise (tableaux de bords du dirigeant). Logiciel ou composant logiciel en matières de gestion de connaissances. Logiciel ou composant logiciel en matières d'évaluation de performance d'affaires commerciales. Logiciel ou composant logiciel en matières d'évaluation de performances financières d'entreprise. Logiciel ou composant logiciel en matières de tableau de bord de direction d'entreprise ; Programme de mesure d'exploitation, d'utilisation et des performances de logiciels, notamment de progiciels intégrés de gestion d'entreprise ; Logiciels de mesure d'utilisation de système informatique ; Logiciels de mesure des performances d'un système informatique ; Logiciels de mesure d'utilisation de réseaux de télécommunications ; Logiciels de mesure des performances de réseaux de télécommunications ; Logiciels de mesure des performances d'exploitation de services de traitement informatique ; Logiciels de mesure des performances d'utilisation de services de traitement informatique ; Logiciels de mesure des performances d'exploitation de services de télécommunications ; Logiciels de mesure des performances d'utilisation de services de télécommunications ; Instruments de mesure, notamment dans l'utilisation et les performances de systèmes d'informations et de communication ; Logiciels embarqués de mesure ; Cartes à mémoire ; Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Logiciel de sûreté de fonctionnement ; Système expert. Conseils en direction d'affaires ; Expertise en direction d'affaires ; Conseils en organisation d'entreprises ; Expertise en organisation d'entreprises ; Informations et renseignements en affaires ; Recherches et études dans la gestion des affaires ; Estimation d'affaires commerciales ; Publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires. Étude de marché ; Conseils en matières d'externalisation d'activités d'entreprise ; Conseils en matières de délocalisation d'activités d'entreprise ; Conseils en matières de fusion et d'acquisition d'entreprise ; Conseil juridique en affaires. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publications électroniques [téléchargeables], notamment en formation professionnelle. Élaboration de logiciels, progiciels de gestion de processus d'entreprise. Vente aux enchères. Services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires et de entreprises. Services de gestion et d'administration de la paye [externalisation] ; Services d'administration du personnel [externalisation] ; Personnel (consultation pour des questions de, administration de – recrutement de –) ; Services de gestion administrative des achats [externalisation] ; Services de traitement de la comptabilité [externalisation] ; Services d'accueil des appels de la clientèle [externalisation] ; Services de gestion administrative de l'après-vente [externalisation]. Services de gestion administrative de la relation client [externalisation]. Services de gestion administrative des commandes [externalisation] ; Services de gestion administrative de la facturation [externalisation] ; Services de gestion administrative des approvisionnements [externalisation] ; Services de gestion administrative de la maintenance de systèmes industriels [externalisation] ; Services de gestion administrative de systèmes d'information [externalisation] ; Evaluations des risques financiers de contrat d'affaires ; Evaluations des risques financiers de contrat d'affaires en matières de fournitures de services d'information ; Evaluations des risques financiers de contrat d'affaires en matières de fournitures de télécommunications d'entreprises ; Evaluations des risques financiers de contrat d'affaires en matières de services externalisés d'entreprise ; Couverture de risques de contrat d'affaires de services externalisés d'entreprise ; Evaluation de la couverture de risques en matières de contrat de services externalisés d'entreprise ; Services d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; Services d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation de site informatique. Informations en matières d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation de systèmes informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de données informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications pour entreprise. Services de télécommunications pour entreprises ; Services de télécommunications, téléphoniques, de données, mobiles, de télécopies, télex ; Services de communication et de transaction à travers un réseau électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications pour entreprises ; Messagerie électronique ; Agence de presse pour l'information ; Services de téléconférences ; Transmission de messages et de d'images assistée par ordinateur ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agence de presse ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Informations en matière de télécommunications ; Location de télécopieurs ; Location de téléphones, notamment fixes et mobiles ; Programmes de télévision (diffusion de –) ; Programmes radiophoniques (diffusion de –) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Téléconférences (services de –) ; Émissions radiophoniques ; Émissions télévisées ; Services de gestion administrative de la maintenance de télécommunications [externalisation]. Formation ; conférences ; séminaires ; expositions ; Symposiums ; congrès ; Services de formation professionnelle, de stages en matières informatiques ; Services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires et de entreprises. Organisation et conduite de conférences, symposiums, séminaires, colloques ; Académies de formation professionnelles. Colloques (organisation et conduite de –). Concours (organisation de –) [éducation]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Cours professionnel par correspondance. Enseignement professionnel. Enseignement professionnel par correspondance. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Organisation et conduite d'ateliers de formation professionnelle. Organisation et conduite de colloques, notamment sur la gestion des affaires. Organisation et conduite de conférences, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de congrès, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de symposiums, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de séminaires, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Symposiums (organisation et conduite de –). Séminaires (organisation et conduite de –). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Épreuves pédagogiques. Formation professionnelle ; conférences ; séminaires ; expositions ; Symposiums ; congrès ; Services de formation professionnelle, de stages en matières informatiques ; Services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires et de entreprises. Organisation et conduite de conférences, symposiums, séminaires ; Académies de formation professionnelles ; Textes (publication de –) autres que textes publicitaires ; Organisation d'épreuves de certification professionnelle. Recherches techniques. Études et consultations en matières informatiques ; Conception, élaboration, et réalisation des progiciels et de logiciels ; Conception, élaboration et réalisation de systèmes de technologies d'information ; Conception, élaboration et réalisation de systèmes de sécurité de systèmes d'information ; Services juridiques ; Juridiques (recherches –) ; Expertise de contrat d'externalisation d'activités d'entreprise ; Fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion des affaires ; Études techniques dans le domaine des ordinateurs et de logiciels ; Conception de sites informatiques ; Conseil et assistance technique concernant l'utilisation d'Internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Arbitrage (services d'–). Architecture de systèmes d'information. Bases de données (maintenance, sauvegarde et reconstitution de –). Conception de systèmes informatiques. Construction de systèmes informatiques (conseils en –). Construction de systèmes informatiques (établissement de plans pour la –). Consultation en matière d'ordinateurs. Contrôle de qualité, notamment en services d'information et en production informatique. Conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique]. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Développement et entretien de systèmes informatiques. Duplication de programmes informatiques. Entretien (création et –) de sites Web pour des tiers. Entretien (création et –) de systèmes informatiques pour des tiers. Expertises [travaux d'ingénieurs], notamment en systèmes d'information. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Hébergement de systèmes d'information et de communication. Informations concurrentielles (services d'–). Ingénierie de systèmes d'information. Installation de logiciels. Location d'ordinateurs. Location de systèmes d'information et de communication. Location de logiciels informatiques. Logiciels (installation de –). Logiciels (mise à jour de –). Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de –). Logiciels informatiques (location de –). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Ordinateurs (consultation en matière d'–). Ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour –). Programmation pour ordinateurs. Programmes informatiques (duplication de –). Projets techniques (étude de –). Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Propriété intellectuelle (conseils en –). Propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches légales. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de processus d'entreprise. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de systèmes informatiques. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de télécommunications. Étalonnage [mesurage]. Étude de projets techniques. Paramétrage de système expert.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.